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L’Étoile de la langue arabe
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L’Étoile de la langue arabe

Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site letoiledelalanguearabe.com.

01

Éditeur du site

Le site letoiledelalanguearabe.com est édité par L’ÉTOILE DE LA LANGUE ARABE (EDLA), société par actions simplifiée au capital social de 500 euros, dont le siège social est situé au 48 rue de Neuilly, 92110 Clichy, France.

Dénomination L’ÉTOILE DE LA LANGUE ARABE
Forme juridique SAS au capital de 500 €
SIREN 980 803 597
SIRET du siège 980 803 597 00015
Immatriculation RCS Nanterre 980 803 597
TVA intracommunautaire FR96 980803597
Code APE / NAF 8559A — Formation continue d’adultes
Adresse 48 rue de Neuilly, 92110 Clichy
Téléphone 06 45 39 19 70
E-mail contact@letoiledelalanguearabe.com
02

Direction de la publication

Le directeur de la publication est Lassana KONTE, en sa qualité de président de L’ÉTOILE DE LA LANGUE ARABE.

03

Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
SAS au capital de 100 000 €
SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont-Ferrand
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
www.o2switch.fr

04

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, images, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, documents téléchargeables et la structure générale du site, est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de L’ÉTOILE DE LA LANGUE ARABE est interdite, sauf dans les cas expressément prévus par la loi.

05

Responsabilité

L’ÉTOILE DE LA LANGUE ARABE s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.

L’utilisateur reste responsable de son matériel, de sa connexion et de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site. Les liens externes sont proposés à titre informatif ; l’éditeur n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

06

Données personnelles

Les informations transmises par l’intermédiaire du formulaire de contact sont traitées par L’ÉTOILE DE LA LANGUE ARABE afin de répondre aux demandes de renseignement et d’assurer le suivi des échanges. Les champs signalés comme obligatoires sont nécessaires au traitement de la demande.

Ces données sont destinées aux personnes habilitées au sein de l’organisme et sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, sous réserve des obligations légales de conservation applicables.

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation du traitement. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@letoiledelalanguearabe.com. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

Si des outils de mesure d’audience, de publicité ou d’autres traceurs non indispensables sont ajoutés au site, leur dépôt devra être soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

07

Cookies

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08

Droit applicable

Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont soumises au droit français. En cas de difficulté, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse, sous réserve des règles légales impératives de compétence.

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48 rue de Neuilly, 92110 Clichy

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